Politique de résiliation

Chez Ornement Atelier, chaque pièce est réalisée à la commande avec une attention particulière portée aux détails et à la personnalisation.

1. Demande d’annulation

Toute demande d’annulation doit être adressée par e-mail à contact@ornementatelier.com dans les 24 heures suivant la validation de la commande.

Passé ce délai, la commande peut avoir été mise en préparation ou sa fabrication peut avoir commencé. Dans ce cas, son annulation ne pourra plus être garantie.

Toute demande d’annulation sera examinée au cas par cas et une confirmation sera envoyée par e-mail.

2. Commandes personnalisées

Les articles réalisés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés, notamment les pièces brodées avec des initiales, ne bénéficient pas du droit légal de rétractation prévu pour les ventes à distance, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.

En conséquence, une fois la fabrication commencée, ces commandes ne peuvent généralement plus être annulées, sauf accord exceptionnel d’Ornement Atelier ou en cas de manquement à nos obligations légales.

3. Articles non personnalisés

Pour les articles non personnalisés, le droit légal de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit reste applicable, conformément aux dispositions du Code de la consommation.

L'exercice de ce droit s'effectue dans les conditions prévues par notre politique de retours et de remboursements.

4. Délais de fabrication

Les articles sont fabriqués à la commande. Le délai de fabrication indicatif est de 5 à 15 jours ouvrés, avant expédition.

Ce délai ne constitue pas une période automatique pendant laquelle toute commande peut être annulée. Les conditions d'annulation dépendent notamment de la nature du produit et de l'avancement de sa fabrication.