1.Vendeur
Ornement Atelier – Auto-entreprise immatriculée à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de France

SIREN : 

943 613 919

Adresse du siège sociale : Toulouse 31100 (adresse complète à venir)

📩 contact@ornementatelier.com

2. Produits
Chaque étui est fabriqué artisanalement et personnalisé. Des différences mineures avec les photos peuvent exister.

3. Prix & paiement
Prix en euros (€). TVA non applicable (art. 293 B du CGI).
Paiement sécurisé via Shopify (CB, etc.).

4. Commande
Une commande est confirmée après paiement.
Annulation ou modification possible sous 24h.

5. Livraison
Fabrication artisanale : délai moyen 7 à 14 jours + transport.
Responsabilité du transporteur en cas de perte/retard.

6. Rétractation & retours
Conformément à l’art. L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés.
Aucun retour/remboursement sauf erreur de notre part ou produit endommagé (à signaler sous 7 jours avec photos).

7. Garanties légales
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (L217-3 C. conso) et de la garantie contre les vices cachés (C. civ. art. 1641).

8. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.